Les objets Verts du Grand Conseil de janvier 2021

En cours de réalisation

Extrait des travaux de préparation de la séance : [ici]
Ordre du jour et résultats des votes de la session : ici
Remarque : les résultats sont mis en ligne dans les 2 jours qui suivent la session.
Totalité des sessions en vidéo : ici

OBJETS VERTS

Titre du projet de loi

Projet de loi [des Verts / du groupe POP-Verts-solidaritéS] : [lien]
Premi[ère/er] signataire Vert : [Prénom Nom]
Rapport de la Commission : [lien]
La commission recommande [d’accepter / de refuser] le projet de loi.
Porte-parole du groupe POP-Verts-solidaritéS : [Prénom Nom (POP/Verts/solidaritéS)]
Intervention en plénum de [Prénom Nom] : [lien]
Le [projet de loi] est [accepté/refusé] par [xx] voix contre [xx] et [xx] abstention(s)
Commentaire de [Prénom Nom] sur le vote final : ” [xxx] “

Titre du projet de décret

Projet de loi [des Verts / du groupe POP-Verts-solidaritéS] : [lien]
Premi[ère/er] signataire Vert : [Prénom Nom]
Rapport de la Commission : [lien]
La commission recommande [d’accepter / de refuser] le projet de décret.
Porte-parole du groupe POP-Verts-solidaritéS : [Prénom Nom (POP/Verts/solidaritéS)]
Intervention en plénum de [Prénom Nom] : [lien]
Le [projet de loi] est [accepté/refusé] par [xx] voix contre [xx] et [xx] abstention(s)
Commentaire de [Prénom Nom] sur le vote final : ” [xxx] “

Titre de la résolution

Résolution [des Verts / du groupe POP-Verts-solidaritéS] : [lien]
Premi[ère/er] signataire Vert : [Prénom Nom]
Résolution [acceptée / refusée] par [xx] voix contre [xx]
Commentaire de [Prénom Nom] sur le vote final : ” [xxx] “

Titre de la recommandation

Recommandation [des Verts / du groupe POP-Verts-solidaritéS] : [lien]
Premi[ère/er] signataire Vert : [Prénom Nom]
Recommandation [acceptée / refusée] par [xx] voix contre [xx]
Commentaire de [Prénom Nom] sur le vote final : ” [xxx] “

Titre de l’interpellation

Interpellation [des Verts / du groupe POP-Verts-solidaritéS] : [lien]
Premi[ère/er] signataire Vert : [Prénom Nom]
Réponse du Conseil d’État : Vidéo du [JJ mois à HH:MM / xx:xx:xx]
Commentaire de [Prénom Nom] sur la réponse du Conseil d’État : ” [xxx] “

Titre de la question

Question [des Verts / du groupe POP-Verts-solidaritéS] : [lien]
Premi[ère/er] signataire Vert : [Prénom Nom]
Réponse du Conseil d’État : Vidéo du [JJ mois à HH:MM / xx:xx:xx]
Commentaire de [Prénom Nom] sur la réponse du Conseil d’État : ” [xxx] “

OBJETS DU CONSEIL D’ÉTAT

Titre du rapport

Réponse Verte à la consultation de 20[xx] : [Lien]
Porte-parole du groupe POP-Verts-solidaritéS : [Prénom Nom (POP/Verts/solidaritéS)]
Intervention en plénum de [Prénom Nom] : [Lien]
Le [projet de loi] est [accepté/refusé] par [xx] voix contre [xx] et [xx] abstention(s)
Commentaire de [Prénom Nom] sur le vote final : ” [xxx] “

OBJETS REPORTÉS À UNE PROCHAINE SESSION

[xxx]