Réponses vertes aux consultations

Des consultations, nationales et cantonales, sont régulièrement lancées dans le but d’interroger les institutions publiques, associations ou encore partis politiques sur des problématiques diverses. Les Verts neuchâtelois, par l’intermédiaire de leurs groupes de travail et leur députation, ont à coeur d’y répondre.

Consultations 2020

Réponse à la consultation concernant la formation continue

Réponse à la consultation concernant les soins dentaires (ASD)

Réponse à la consultation concernant la Cour des comptes (CdC)

Consultations 2019

Réponse à la consultation concernant le surendettement

Réponse à la consultation concernant le programme Éducation numérique (EduNum)

Réponse à la consultation concernant les chemins de randonnée pédestre (RevPD91)

Réponse à la consultation fédérale concernant la Politique agricole à compter de 2022 (PA22+)

Réponse à la consultation concernant le plan directeur sectoriel de l’espace réservé aux eaux (PDS-ECE/ERE)

Réponse à la consultation concernant le pôle de développement économique du Littoral est, commune de La Tène (PDE Littoral Est)

Consultations 2018

Réponse à la consultation sur les routes et voies publiques (LRVP)

Réponse à la consultation sur la révision de la péréquation financière intercommunale

Réponse à la consultation sur la réforme de la fiscalité des personnes morales et des personnes physiques

Réponse à la consultation sur la nouvelle loi sur l’Énergie (LcEN)

Réponse à la consultation relative à la redéfinition des prestations sociales

Réponse à la consultation relative à la politique d’aide au logement

Réponse à la consultation concernant l’étape d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire 2030/35 (PRODES)

Réponse à la consultation relative à la planification territoriale du « Haut Plateau du Creux-du-Van »

Consultations 2017

Réponse à la consultation d’un projet de loi portant modification de la loi sur la Caisse de pensions de la fonction publique du canton de Neuchâtel (LCPFPub)

Réponse à la mise en consultation de la révision partielle du Plan directeur cantonal des chemins pour piétons et des chemins de randonnée pédestre de 1991 (RevPD91)

Réponse à la mise en consultation d’un projet de loi portant modification de la loi cantonale sur l’aménagement du territoire (LCAT)

Consultation officielle sur le Plan directeur cantonal

Consultations 2016

Réponse à la mise en consultation du projet de loi cantonale sur la mobilité douce et
du projet de plan directeur cantonal de la mobilité cyclable

Réponse à la mise en consultation de la 1ère étape de la révision du plan d’affectation cantonal viticole (PAC viticole)

Révision totale de la Loi sur l’Université (LU)

Loi pour la reconnaissance des communautés religieuses

Questionnaire de consultation sur le Plan directeur des rives du lac de Neuchâtel

Réponse à la mise en consultation concernant la réorganisation spatiale de l’hôpital neuchâtelois (HNe)

Réponse à la mise en consultation relative au projet de décret sur la Conception directrice de l’énergie (CDE)

Réponse à la mise en consultation de la Loi sur la prostitution et la pornographie (LProst)

Questionnaire sur les critères permettant de distinguer un stage d’un emploi ordinaire

Consultations 2015

Réponse à la mise en consultation relative au projet de réforme des institutions

Réponse à la consultation relative au projet de loi portant modification de la loi sur les transports publics (LTP)

Réponse à la consultation de la loi sur l’approvisionnement en électricité (LAEL).

Consultation sur le projet de prolongation et d’adaptation du dispositif d’aide aux fusions de communes

Réponse à la mise en consultation de la Loi sur l’appui au développement économique (LADE)

Consultations 2014

Réponse à la consultation sur le règlement d’exécution de la loi sur le tourisme (RELTour)

Réponse à la consultation sur le règlement d’exécution des lois sur la police du commerce et sur les établissements publics (RELPComEP)

Réponse au questionnaire de pré-consultation sur le projet de révision du plan d’affectation cantonal viticole (PAC)

Consultations 2013

Réponse à la consultation sur l’avant-projet de loi sur les finances de l’Etat et des communes (LFINEC)

Réponse à la consultation relative à la modification de la loi sur la taxe des véhicules automobiles, des remorques et des bateaux et de la loi concernant l’élimination des véhicules automobiles

Consultations 2012

Réponse à la consultation sur la loi sur le sport (LSport) et le rapport à l’appui du projet de loi

Réponse à la consultation “Droit de vote à 16 ans”

Réponse à la consultation sur la loi d’appui au développement économique (LADE)

Réponse à la consultation sur le projet de loi sur le développement du tourisme (LTour)

Réponse à la consultation concernant l’avant-projet de loi sur les aides à la formation

Consultation sur le projet de la loi sur l’organisation du Grand Conseil

Réponse à la consultation relative à la loi sur les institutions sociales pour adultes (LISA)

Réponse à la consultation relative au projet de rénovation des filières au cycle 3 de l’école obligatoire

Réponse à la consultation sur la révision de la loi sur les allocations familiales

Réponse à la consultation sur le projet d’agglomération de deuxième génération (PA2)

Réponse à la consultation concernant l’agglomération et le RER Neuchâtelois

Consultations 2011

 

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